logo Kanopé Mobilité

Mentions légales – Kanopé Mobilités ÉDITEUR DU SITE INTERNET

Usager à vélo devant un abri vélos sécurisé

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site les présentes mentions légales.

Éditeur du site

Nom de la société : Kanopé Mobilités

Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)

Siège social : 16 avenue de l’Hippodrome – 56380 Guer – France

SIREN : 821 645 181

SIRET : 821 645 181 00016

Numéro de TVA intracommunautaire : FR73821645181

Téléphone : 06 63 77 40 70

Email : contact@kanope-mobilités.fr

Site web : https://kanope-mobites.fr

Le directeur de la publication et responsable éditorial est : Loïc Aubin.

Hébergement

Le site est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : Infomaniak Network SA

Adresse : Rue Eugène-Marziano 25 – 1227 Les Acacias – Genève – Suisse

Site web : www.infomaniak.com

Conception, réalisation et référencement

ID Interactive - Agence Next JS

ID Interactive SAS au capital de 23 000 euros

SIRET : 490 491 594 00019

CODE APE : 6201Z

TVA intracommunautaire : FR23490491594

Siège social : Parc d'activités de Doaren Molac 2 – 56610 Arradon - Morbihan

Téléphone : +33 (0)2 97 69 07 43

Email : contact@id-interactive.fr

Site web : ID Interactive : Agence de développement web

Crédits

Outil de gestion de contenu : Payload CMS

Technologies utilisées : TypeScript, NextJS, Tailwind, PostgreSQL

Optimisation navigateurs : Chrome, Firefox, Edge et Safari

Conception graphique et réalisation technique : ID Interactive

Supervision de l'hébergement : ID Interactive via Infomaniak Network SA

Propriété intellectuelle et Droit de reproduction

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant ce site web sont la propriété exclusive de Kanopé Mobilités.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Kanopé Mobilités. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité et Liens hypertextes

Kanopé Mobilités s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, la société ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour. L’utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de Kanopé Mobilités.

Links hypertextes pointant vers le site :

Kanopé Mobilités autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, en respectant les principes suivants :

  • Le lien doit ouvrir le site dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet.
  • Le lien doit être présenté de façon claire sous la forme : ou KANOPÉ MOBILITÉS. Cette autorisation exclut strictement l’utilisation du logo de Kanopé Mobilités sans accord exprès préalable.

Données personnelles

Les informations collectées sur le site sont destinées à l'éditeur et sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale et de l'exécution des services de mobilité. Aucune donnée personnelle n’est collectée à votre insu ni cédée à des tiers sans votre consentement.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants : accès, rectification, suppression, limitation, opposition et portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits en contactant l'éditeur du site.

Pour plus d’informations, consultez notre politique de confidentialité


Cookies et Statistiques

Le site utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et de mesurer l’audience. Lors de votre première visite, un bandeau vous informe de l’utilisation de cookies et vous permet d’accepter ou de refuser leur dépôt. Les cookies non essentiels ne sont déposés qu’après votre consentement.

En vue d’adapter le site aux demandes de ses visiteurs, Kanopé Mobilités mesure le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que de l'activité des visiteurs sur le site et leur fréquence de retour. Google Analytics, l'outil de statistiques utilisé, génère un cookie avec un identifiant unique. Cet outil de mesure d’audience est configuré dans le respect de la réglementation en vigueur (consentement préalable, anonymisation des adresses IP, etc.). Pour connaître les règles de confidentialité de Google Analytics, vous pouvez consulter leur page dédiée : https://policies.google.com/technologies/partner-sites.


Loi applicable

L’usage de ce site web et les présentes mentions légales sont régis par la loi française à l'exception de toute autre législation. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.